Mentions légales
Dernière mise à jour : 26 août 2026
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Éditeur
Éric ELICEGUI, qui exerce sous le nom commercial NagaDEV.
- Forme juridique Entrepreneur individuel (EI)
- Adresse du siège 61 Chemin de Malezan, Macot, 73210 La Plagne Tarentaise, France
- SIREN 393 617 774
- RCS Chambéry
- TVA intracommunautaire FR69 393 617 774
- Téléphone +33 6 12 90 87 48
- Email contact@nagadev.fr
Directeur de la publication
Éric ELICEGUI.
Hébergement
Le calcul d’ensoleillement, le cache et les rapports PDF sont hébergés par Supabase, à Paris. Les mises à jour de l’application sont diffusées par Expo. Le site ensoleilapp.com est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, Larnaca 6023, Chypre.
Propriété intellectuelle
La marque NagaDEV, son logo, le nom Ensoleil, le code source et le design de l’application sont la propriété exclusive de Éric ELICEGUI. Toute reproduction ou représentation, même partielle, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Les données cartographiques et de relief restent la propriété de leurs producteurs respectifs et sont utilisées selon leurs licences.
Médiation de la consommation
Conformément à l’article L.616-1 du code de la consommation, tout client consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d’un litige, après avoir tenté de le résoudre directement par une réclamation écrite.
Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans la politique de confidentialité d’Ensoleil. L’application ne dépose aucun cookie et n’utilise aucun outil de mesure d’audience.
Responsabilité et droit applicable
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